Pumpanordnung

Brevet suisse · CH720702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720702
Numéro de demande
CH000386/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Radié
27 août 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
F04D 29/50 (2006.01)
F04B 23/02 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
Classes CPC
F04D29/503 (2013-01-01)
F04B39/10 (2013-01-01)
F04B23/025 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.08.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Willi Hooge

4313 Möhlin

Mandataire

Industrial Property Services GmbH

Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

Willi Hooge

4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.