Klappverschluss
Brevet suisse · CH720704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720704
- Numéro de demande
- CH000390/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 14 avr. 2023
- Publié
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B29C 45/18 (2006.01)B29C 45/36 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C45/0001 (2013-01-01)B65D47/0809 (2013-01-01)B29C45/1866 (2013-01-01)B29C45/36 (2013-01-01)B29C2045/0089 (2013-01-01)B29C2045/363 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 31 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Inventeur
Georg Süss
3820 Raabs an der Thaya, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.