Klappverschluss

Brevet suisse · CH720704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720704
Numéro de demande
CH000390/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
14 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B29C 45/18 (2006.01)
B29C 45/36 (2006.01)
Classes CPC
B29C45/0001 (2013-01-01)
B65D47/0809 (2013-01-01)
B29C45/1866 (2013-01-01)
B29C45/36 (2013-01-01)
B29C2045/0089 (2013-01-01)
B29C2045/363 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2024 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Inventeur

Georg Süss

3820 Raabs an der Thaya, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.