Solaranlage
Brevet suisse · CH720713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720713
- Numéro de demande
- CH000406/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)H02S 20/30 (2014.01)
- Classes CPC
- H02S20/10 (2014-12-01)H02S20/30 (2014-12-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 31 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.