Procédé de fabrication d'un objet décoratif comprenant un élément décor attaché à un substrat vitrifié

Brevet suisse · CH720717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720717
Numéro de demande
CH000408/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
19 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B44C 5/00 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
C03C 27/00 (2006.01)
Classes CPC
B44C5/005 (2013-01-01)
G04B47/042 (2013-01-01)
A44C17/04 (2013-01-01)
C03C27/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 20 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  3. 20 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 14 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

  5. 14 mars 2025

    Transféré

    Titulaire
    Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

  6. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Vivien Morard

74960 Annecy, FR

Basile Paul

01170 GEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.