Embrayage pour chronographe

Brevet suisse · CH720723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720723
Numéro de demande
CH000421/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Classes CPC
G04F7/0833 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 17 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  3. 13 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.02.2025

  4. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Greubel Forsey S.A.

Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

Florian Corneille

25700 Mathay, FR

Yann Dubois

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.