Moteur électrique avec système de refroidissement

Brevet suisse · CH720727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720727
Numéro de demande
CH000429/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2024
Publié
31 oct. 2024
Délivré
29 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 9/197 (2006.01)
Classes CPC
H02K9/197 (2023-08-01)
H02K2209/00 (2013-01-01)
Priorité
EP 23169599 24.04.2023
Fascicules
29.05.2026 B1
31.10.2024 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.05.2026

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 5 mars 2026

    Titre

    Titre
    MOTEUR ELECTRIQUE AVEC SYSTEME DE REFROIDISSEMENT → Moteur électrique avec système de refroidissement

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  3. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Sonceboz Motion Boncourt SA

SONCEBOZ MOTION BONCOURT SA

Rue des Boulaies 7, 2926 Boncourt

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Cédric Mellere

25190 Soulce-Cernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.