Wiederverwendbare Kappe für Kaffeekapsel

Brevet suisse · CH720735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720735
Numéro de demande
CH000434/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Radié
27 août 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
Classes CPC
A47J31/0689 (2023-05-01)
Fascicules
31.10.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.08.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Luigi Sebben

8802 Kilchberg

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Luigi Sebben

8802 Kilchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.