Montre à tourbillon
Brevet suisse · CH720736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720736
- Numéro de demande
- CH000436/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 31 oct. 2024
- Délivré
- 29 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 45/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/285 (2013-01-01)G04B45/02 (2013-01-01)G04B19/046 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.08.2025 B131.10.2024 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 29.08.2025
Publié dans Swissreg le 29.08.2025
- 31 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Inventeur
Yoann Barbe
39400 Morbier, FR
Edoardo Raino
39400 Morbier, FR
Edouard Prost
39310 Lajoux, FR
Mathieu Barraud
39460 Foncine le Haut, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.