Montre à tourbillon

Brevet suisse · CH720736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720736
Numéro de demande
CH000436/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Délivré
29 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B45/02 (2013-01-01)
G04B19/046 (2013-01-01)
Fascicules
29.08.2025 B1
31.10.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 29 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.08.2025

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

  3. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Inventeur

Yoann Barbe

39400 Morbier, FR

Edoardo Raino

39400 Morbier, FR

Edouard Prost

39310 Lajoux, FR

Mathieu Barraud

39460 Foncine le Haut, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.