Mécanisme horloger à mobile d'embrayage

Brevet suisse · CH720739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720739
Numéro de demande
CH000445/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2023
Publié
15 nov. 2024
Délivré
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
F16D 41/18 (2006.01)
//G04B 27/02 (2006.01)
//G04B 3/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/24 (2019-08-01)
G04B11/008 (2013-01-01)
F16D41/18 (2013-01-01)
G04B27/02 (2013-01-01)
G04B3/06 (2017-08-01)
Fascicules
15.12.2025 B1
15.11.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 15 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

  3. 15 nov. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.11.2024

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Julien Feyer

1228 Plan-les-Ouates

Samuel Tanner

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.