Linearmotor und Vorrichtung mit einem Linearmotor

Brevet suisse · CH720751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720751
Numéro de demande
CH000452/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2024
Publié
15 nov. 2024
Délivré
31 août 2026
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Classes CPC
H02K41/031 (2013-01-01)
Priorité
DE 10 2023 111 322.4 02.05.2023
Fascicules
31.08.2026 B1
15.11.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 15 nov. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.11.2024

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

Parties

Titulaire

Compact Motion GmbH

Heckenweg 38, 3007 Bern

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Michael Schmid

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.