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Brevet suisse · CH720791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720791
- Numéro de demande
- CH000525/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 13/028 (2013-01-01)G04B 19/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2025 B115.01.2025 A829.11.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 30 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Rectification de la page de garde de la demande → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 15 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Rectification de la page de garde de la demande
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PATEK PHILIPPE SA GENEVE, 41, rue du Rhône, 204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, 41, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 29 nov. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 29.11.2024
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.