Méthode de conversion de biomasse et dispositif associé

Brevet suisse · CH720792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720792
Numéro de demande
CH000526/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 mai 2023
Publié
29 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C10G 1/02 (2006.01)
C10B 49/04 (2006.01)
C10L 1/02 (2006.01)
C10B 53/02 (2006.01)
C10J 3/20 (2006.01)
C10J 3/72 (2006.01)
Classes CPC
C10G 1/02 (2022-08-01)
C10B 49/04 (2013-01-01)
C10L 1/02 (2013-01-01)
C10B 53/02 (2013-01-01)
C10J 3/20 (2017-08-01)
C10J 3/72 (2013-01-01)
Fascicules
29.11.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 29 nov. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

Parties

Titulaire

CarboRefine AG

Wingertliweg 1, 7204 Untervaz

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Derek Queisser de Stockalper

1206 Geneva

Davide Barana

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.