Cage de tourbillon

Brevet suisse · CH720809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720809
Numéro de demande
CH000557/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2023
Publié
29 nov. 2024
Délivré
31 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Classes CPC
G04B 29/022 (2013-01-01)
G04B 17/285 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2026 B1
29.11.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 31 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 29 nov. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

Parties

Titulaire

Artime SA

2416 Les Brenets

Mandataire

P&TS SA

2001 Neuchâtel

Inventeur

Didier Bretin

2012 Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.