Kommissionieranlage
Brevet suisse · CH720818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720818
- Numéro de demande
- CH000578/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 31 mai 2023
- Publié
- 13 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B07C 5/38 (2006.01)B65G 57/06 (2006.01)B65G 47/60 (2006.01)
- Classes CPC
- B07C5/38 (2013-01-01)B65G47/60 (2016-05-01)B65G57/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.12.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 janv. 2025
Rectifié
- Inventeur
- Roberto Fenile, c/o FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil, Marc-Andreas Benz, c/o Ferag AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil → Marc-Andreas Benz, c/o Ferag AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil, Roberto Fenile, c/o FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 13 déc. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 13.12.2024
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.