Système de refroidissement et de filtration de liquide

Brevet suisse · CH720819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720819
Numéro de demande
CH000576/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
31 mai 2023
Publié
13 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
Classes CPC
B67D 1/0857 (2013-01-01)
B67D 1/0057 (2013-01-01)
A47J 31/605 (2013-01-01)
C02F 1/003 (2023-01-01)
Fascicules
13.12.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    13.12.2024

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

Parties

Titulaire

BE WTR SA

Rue de Genève 21, 1003 Lausanne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Denisart

1096 Cully

Samuel Marclay

1963 Vétroz

Etienne Lebreton

1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.