Mécanisme d'affichage d'heures chevauchantes

Brevet suisse · CH720853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720853
Numéro de demande
CH000955/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 sept. 2023
Publié
30 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/02 (2013-01-01)
Priorité
FR 2306069 14.06.2023
Fascicules
30.12.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2026

    Titre

    Titre
    Affichage de l'heure par des index pivotants → Mécanisme d'affichage d'heures chevauchantes

    Publié dans Swissreg le 22.09.2026

  2. 30 déc. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.12.2024

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

Parties

Titulaire

Laurent Mazounie

92290 Châtenay Malabry, FR

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

Laurent Mazounie

92290 Châtenay Malabry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.