Dispositif pour confiner une solution chimique et procédé de confinement de solution chimique
Brevet suisse · CH720885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720885
- Numéro de demande
- CH000997/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 1 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)B65B 7/28 (2006.01)
- Classes CPC
- A61M 5/178 (2013-01-01)A61M 5/28 (2013-01-01)B65B 3/003 (2013-01-01)B65B 7/2821 (2013-01-01)A61M 2005/3114 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2022-039576 14.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/004795 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/176244 21.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Titre
- Titre
- DISPOSITIF DE CONFINEMENT DE SOLUTION CHIMIQUE ET PROCEDE DE CONFINEMENT DE SOLUTION CHIMIQUE → Dispositif pour confiner une solution chimique et procédé de confinement de solution chimique
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01) → A61M 5/178 (2006.01), A61M 5/28 (2006.01), B65B 3/00 (2006.01), B65B 7/28 (2006.01)
- Classes CCB
- A61M 5/178 (2013-01-01) - J, A61M 5/28 (2013-01-01) - J, B65B 3/003 (2013-01-01) - J, B65B 7/2821 (2013-01-01) - J, A61M 2005/3114 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 déc. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.12.2024
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Hiroaki Higashi
Kyoto 613-0916, JP
Keiji Hirota
Tokyo 115-8543, JP
Hideaki Hosaka
Tokyo 115-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.