Dispositif pour confiner une solution chimique et procédé de confinement de solution chimique

Brevet suisse · CH720885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720885
Numéro de demande
CH000997/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 févr. 2023
Publié
1 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
B65B 3/00 (2006.01)
B65B 7/28 (2006.01)
Classes CPC
A61M 5/178 (2013-01-01)
A61M 5/28 (2013-01-01)
B65B 3/003 (2013-01-01)
B65B 7/2821 (2013-01-01)
A61M 2005/3114 (2013-01-01)
Priorité
JP 2022-039576 14.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/004795 13.02.2023
Publication PCT
WO2023/176244 21.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2026

    Titre

    Titre
    DISPOSITIF DE CONFINEMENT DE SOLUTION CHIMIQUE ET PROCEDE DE CONFINEMENT DE SOLUTION CHIMIQUE → Dispositif pour confiner une solution chimique et procédé de confinement de solution chimique
    Classes CIB
    A61M 5/178 (2006.01) → A61M 5/178 (2006.01), A61M 5/28 (2006.01), B65B 3/00 (2006.01), B65B 7/28 (2006.01)
    Classes CCB
    A61M 5/178 (2013-01-01) - J, A61M 5/28 (2013-01-01) - J, B65B 3/003 (2013-01-01) - J, B65B 7/2821 (2013-01-01) - J, A61M 2005/3114 (2013-01-01) - A

    Publié dans Swissreg le 17.08.2026

  2. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  4. 1 déc. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.12.2024

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

Parties

Inventeur

Hiroaki Higashi

Kyoto 613-0916, JP

Keiji Hirota

Tokyo 115-8543, JP

Hideaki Hosaka

Tokyo 115-8543, JP

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