Mécanisme horloger comprenant une came

Brevet suisse · CH720894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720894
Numéro de demande
CH000687/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
30 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 13/02 (2024-01-01)
G04B 19/02 (2013-01-01)
G04B 19/082 (2013-01-01)
G04B 21/12 (2013-01-01)
Fascicules
30.09.2025 B1
15.01.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 30 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  3. 15 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jérôme Kirchhof

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.