Mécanisme de quantième

Brevet suisse · CH720897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720897
Numéro de demande
CH000694/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 juin 2023
Publié
15 janv. 2025
Radié
2 oct. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/25353 (2013-01-01)
G04B 19/2536 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.10.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  2. 15 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Atelier d'Horlogerie Julien Tixier

Rue du Puits 15, 1345 Le Lieux

Dominique Renaud

1145 Bière

Inventeur

Julien Tixier

1523 Granges-près-Marnand

Dominique Renaud

1145 Bière

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.