OPTIKMODUL UND LEUCHTE

Brevet suisse · CH720907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720907
Numéro de demande
CH000705/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
30 juin 2023
Publié
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
*F21Y 103/10 (2016.01)
*F21Y 103/30 (2016.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Classes CPC
F21S 8/04 (2013-01-01)
F21V 7/0016 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2025 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 15 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Regent Beleuchtungskörper AG

Dornacherstrasse 390, 4053 Basel

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Kornelius Reutter

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.