Système d'échappement pour pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH720908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720908
- Numéro de demande
- CH000719/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)G04B 17/28 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 15/14 (2022-05-01)G04B 31/00 (2017-08-01)G04B 17/285 (2013-01-01)G04B 31/0123 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 15 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
Florian Corneille
25700 Mathay, FR
Christophe Held
2034 Peseux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.