Gerüst für Wechselbrücken
Brevet suisse · CH720910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720910
- Numéro de demande
- CH000714/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 15 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60P 1/64 (2006.01)
- Classes CPC
- B60P 1/6409 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2026 B115.01.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 15 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.06.2026
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 15 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.