Kunststofffeder
Brevet suisse · CH720924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720924
- Numéro de demande
- CH000728/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 1/02 (2006.01)F16F 3/02 (2006.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Classes CPC
- F16F 1/025 (2013-01-01)F16F 3/02 (2013-01-01)B05B 11/1001 (2023-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
Christian Zmölnig
6858 Schwarzach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.