Objet animé décoratif
Brevet suisse · CH720945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720945
- Numéro de demande
- CH000756/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 13 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B44F 1/06 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G09F 19/02 (2006.01)A44C 25/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B44F 1/066 (2013-01-01)G04B 39/00 (2013-01-01)G04B 45/0015 (2013-01-01)G09F 19/02 (2013-01-01)A44C 25/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2025 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.