Ersatzdachziegel
Brevet suisse · CH720962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720962
- Numéro de demande
- CH000778/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2024
- Publié
- 31 janv. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04D 1/30 (2006.01)F24S 25/613 (2018.01)
- Classes CPC
- E04D 1/30 (2019-08-01)F24S 25/613 (2018-05-01)E04D 2001/307 (2013-01-01)F24S 2025/021 (2018-05-01)
- Priorité
- DE 10 2023 119 120.9 19.07.2023
- Fascicules
- 30.09.2026 B131.01.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 6 juil. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- E04D 1/30 (2006.01) → E04D 1/30 (2006.01), F24S 25/613 (2018.01)
- Classes CCB
- E04D 1/30 (2019-08-01) - J, E04D 2001/308 (2013-01-01) - A → E04D 1/30 (2019-08-01) - J, F24S 25/613 (2018-05-01) - J, E04D 2001/307 (2013-01-01) - A, F24S 2025/021 (2018-05-01) - A
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 31 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
Parties
Inventeur
Sascha Conzelmann
72461 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.