Mécanisme d'horlogerie ou d'animation

Brevet suisse · CH720968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720968
Numéro de demande
CH000786/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 juil. 2023
Publié
31 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 1/22 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 21/02 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
G10F 5/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B 1/22 (2017-08-01)
G04B 13/001 (2013-01-01)
G04B 21/02 (2015-10-01)
G04B 23/023 (2013-01-01)
G10F 5/06 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 17 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  3. 31 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.01.2025

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Martin Cretegny

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.