Balancier à inertie variable

Brevet suisse · CH720975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720975
Numéro de demande
CH000802/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2023
Publié
31 janv. 2025
Délivré
30 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 18/08 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B 18/08 (2019-05-01)
G04B 18/006 (2013-01-01)
G04B 17/063 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2025 B1
31.01.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 30 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  3. 6 mai 2025

    Rectifié

    Inventeur
    Bernard Chervet, 20 rue Châtelain, 25210 Le Barboux, France → Christophe VALLON, 25300 PONTARLIER, France, Bernard Chervet, 25210 Le Barboux, France

    Publié dans Swissreg le 06.05.2025

  4. 31 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.01.2025

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-Sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Christophe VALLON

25300 PONTARLIER, FR

Bernard Chervet

25210 Le Barboux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.