Mécanisme de commande pour pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH720984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720984
- Numéro de demande
- CH000807/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 27/04 (2006.01)G04B 19/25 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 27/04 (2013-01-01)G04B 19/25 (2013-01-01)G04B 23/021 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2026 B131.01.2025 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 25 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 31 janv. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
Parties
Inventeur
Jean-Marie BOUQUIN
74160 Saint Julien en Genevois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.