Carrure et montre à sonnerie

Brevet suisse · CH720995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720995
Numéro de demande
CH000646/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 juin 2024
Publié
31 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 21/08 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 37/0075 (2013-01-01)
G04B 37/0008 (2013-01-01)
G04B 23/028 (2013-01-01)
G04B 23/12 (2013-01-01)
Priorité
CH 000816/2023 27.07.2023
Fascicules
31.01.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.01.2025

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

M. Grange François Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Francis CRETIN

39220 Bois d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.