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Brevet suisse · CH720999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720999
Numéro de demande
CH000601/2024
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 juin 2024
Publié
14 févr. 2025
Radié
9 oct. 2026
Motif
Retiré
Classes CIB
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 11/02 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 17/04 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Classes CPC
A61K 39/39566 (2013-01-01)
A61P 11/02 (2018-01-01)
A61P 11/06 (2018-01-01)
A61P 17/04 (2018-01-01)
A61P 37/08 (2018-01-01)
Priorité
EP EP23188544.3 28.07.2023
EP 24171754.5 22.04.2024
Fascicules
14.02.2025 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Retiré

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.10.2026
    Motif de radiation
    Demande retirée

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 14 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    14.02.2025

    Publié dans Swissreg le 14.02.2025

Parties

Inventeur

Mathieu Paul-Léon Rigollet

68510 Uffheim, FR

Maria Chaikou

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.