Stuhl für ein Baby oder Kleinkind
Brevet suisse · CH721002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721002
- Numéro de demande
- CH000825/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 31 juil. 2023
- Publié
- 14 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47D 1/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A47D 1/023 (2020-05-01)
- Fascicules
- 14.02.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- dynamXIP GmbH, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 14 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.