Leiterplattenbaugruppe
Brevet suisse · CH721011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721011
- Numéro de demande
- CH000509/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 mai 2024
- Publié
- 14 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05K 1/18 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)
- Classes CPC
- H05K 1/181 (2013-01-01)H05K 1/0271 (2013-01-01)H05K 3/3431 (2013-01-01)H05K 2201/09072 (2013-01-01)H05K 2201/09854 (2013-01-01)H05K 2201/10151 (2013-01-01)H05K 2201/09063 (2013-01-01)H05K 2201/09781 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 2023P00035EP 24.05.2023
- Fascicules
- 14.02.2025 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.