Anschlusseinsteckvorrichtung
Brevet suisse · CH721014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721014
- Numéro de demande
- CH000768/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2024
- Publié
- 14 févr. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01R 43/20 (2006.01)H01R 9/16 (2006.01)
- Classes CPC
- H01R 43/20 (2013-01-01)H01R 9/16 (2019-02-01)
- Priorité
- JP 2023-128308 07.08.2023
- Fascicules
- 30.09.2026 B114.02.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 9 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 14 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
Parties
Inventeur
Akihiro MIZUNO c/o Yazaki Parts Co., Ltd.
Shizuoka 421-0407, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.