Anschlusseinsteckvorrichtung

Brevet suisse · CH721014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721014
Numéro de demande
CH000768/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2024
Publié
14 févr. 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01R 43/20 (2006.01)
H01R 9/16 (2006.01)
Classes CPC
H01R 43/20 (2013-01-01)
H01R 9/16 (2019-02-01)
Priorité
JP 2023-128308 07.08.2023
Fascicules
30.09.2026 B1
14.02.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 9 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  3. 14 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    14.02.2025

    Publié dans Swissreg le 14.02.2025

Parties

Inventeur

Akihiro MIZUNO c/o Yazaki Parts Co., Ltd.

Shizuoka 421-0407, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.