Ancre pour échappement horloger

Brevet suisse · CH721044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721044
Numéro de demande
CH000880/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2023
Publié
28 févr. 2025
Délivré
31 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B 15/14 (2022-05-01)
G04B 15/08 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2026 B1
28.02.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 31 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 31.07.2026

  3. 28 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    28.02.2025

    Publié dans Swissreg le 28.02.2025

Parties

Titulaire

Breitling AG

Breitling SA

Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

Loris Flota

2300 La Chaux-de-Fonds

Kilian Eisenegger

3283 Kallnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.