ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet suisse · CH721069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721069
- Numéro de demande
- CH001160/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 sept. 2023
- Publié
- 1 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022-143589 09.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/032169 04.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/053589 14.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 1 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.02.2025
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Shingo SEKISAWA
Kanagawa 259-1146, JP
Hideo MAEJIMA
Kanagawa 259-1146, JP
Toyohiko MATSUDA
Kanagawa 259-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.