ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet suisse · CH721069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721069
Numéro de demande
CH001160/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 sept. 2023
Publié
1 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01D 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022-143589 09.09.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/032169 04.09.2023
Publication PCT
WO2024/053589 14.03.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 1 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.02.2025

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

Parties

Inventeur

Shingo SEKISAWA

Kanagawa 259-1146, JP

Hideo MAEJIMA

Kanagawa 259-1146, JP

Toyohiko MATSUDA

Kanagawa 259-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.