VERSCHIEBUNGSERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet suisse · CH721071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721071
- Numéro de demande
- CH001180/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2023
- Publié
- 1 févr. 2025
- Délivré
- 15 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01B 3/22 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)B23Q 17/20 (2006.01)
- Classes CPC
- G01B 3/22 (2021-01-01)G01B 5/00 (2023-02-01)B23Q 17/20 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2022-143592 09.09.2022JP 2023-136327 24.08.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/032068 01.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/053575 14.03.2024
- Fascicules
- 15.08.2025 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.08.2025
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 26 mai 2025
Titre
- Titre
- VERSCHIEBUNGSERFASSUNGSVORNRICHTUNG → VERSCHIEBUNGSERFASSUNGSVORRICHTUNG
- Classes CIB
- G01B 3/22 (2006.01) → G01B 3/22 (2006.01), G01B 5/00 (2006.01), B23Q 17/20 (2006.01)
- Classes CCB
- G01B 3/22 (2021-01-01) - J, G01B 5/00 (2023-02-01) - J, B23Q 17/20 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 1 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.02.2025
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Ken ONOE
Kanagawa 259-1146, JP
Shingo SEKISAWA
Kanagawa 259-1146, JP
Toyohiko MATSUDA
Kanagawa 259-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.