NÄHMASCHINE
Brevet suisse · CH721077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721077
- Numéro de demande
- CH001353/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2023
- Publié
- 1 févr. 2025
- Délivré
- 14 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D05B 29/08 (2006.01)D05B 61/00 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B 61/00 (2013-01-01)D05B 29/08 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2023-030638 01.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/044296 11.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/180855 06.09.2024
- Fascicules
- 14.08.2026 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.08.2026
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 26 mai 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- D05B 1/10 (2006.01), D05B 29/08 (2006.01), D05B 61/00 (2006.01) → D05B 29/08 (2006.01), D05B 61/00 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 19 mai 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- D05B 1/10 (2006.01) → D05B 1/10 (2006.01), D05B 29/08 (2006.01), D05B 61/00 (2006.01)
- Classes CCB
- D05B 61/00 (2013-01-01) - J, D05B 29/08 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 19.05.2026
- 1 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.02.2025
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
Parties
Inventeur
Tohru Sakuma
Yamagata 990-0886, JP
Mitsuru Sato
Yamagata 990-0886, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.