Grill-rôtissoire multifonctions

Brevet suisse · CH721088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721088
Numéro de demande
CH000923/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 août 2023
Publié
14 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
29 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47J 37/04 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
Classes CPC
A47J 37/049 (2013-01-01)
A47J 37/0736 (2013-01-01)
A47J 37/074 (2013-01-01)
A47J 37/0605 (2013-01-01)
A47J 37/0635 (2013-01-01)
A47J 37/0652 (2013-01-01)
A47J 2037/0777 (2013-01-01)
Fascicules
14.03.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 14 mars 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    14.03.2025

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

Parties

Titulaire

Pierre-Etienne Rochat

1905 Dorénaz

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Pierre-Etienne Rochat

1905 Dorénaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.