Photovoltaikmodul
Brevet suisse · CH721090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721090
- Numéro de demande
- CH000926/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 30 août 2023
- Publié
- 14 mars 2025
- Radié
- 14 déc. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01L 31/048 (2014.01)H02S 20/10 (2014.01)
- Classes CPC
- H01L 31/0488 (2013-01-01)H02S 20/10 (2014-12-01)
- Fascicules
- 14.03.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.12.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 14.12.2025
- 14 mars 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 14.03.2025
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
Parties
Inventeur
Harald Grass
89312 Günzburg, DE
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