Kapselzusammensetzung
Brevet suisse · CH721097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721097
- Numéro de demande
- CH000240/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2024
- Publié
- 14 mars 2025
- Délivré
- 14 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 8/11 (2006.01)A45D 34/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A61K 8/11 (2013-01-01)A45D 34/02 (2013-01-01)A61K 2800/56 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.03.2025 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.03.2025
- Date de publication
- 14.03.2025
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.