Koffeinhaltiges Bier

Brevet suisse · CH721131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721131
Numéro de demande
CH001019/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 sept. 2023
Publié
31 mars 2025
Radié
24 janv. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
C12C 5/02 (2006.01)
Classes CPC
C12C 5/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.01.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2026

  2. 31 mars 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.03.2025

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

Parties

Titulaire

Kevin Stepanek

8890 Flums

Inventeur

Kevin Stepanek

8890 Flums

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.