Fütterungsvorrichtung
Brevet suisse · CH721136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721136
- Numéro de demande
- CH000774/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2024
- Publié
- 31 mars 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01K 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A01K 5/0208 (2016-05-01)
- Priorité
- CH 001030/2023 19.09.2023
- Fascicules
- 15.04.2026 B131.03.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 31 mars 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.