PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER

Brevet suisse · CH721181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721181
Numéro de demande
CH001107/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
6 oct. 2023
Publié
15 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C25D 1/10 (2006.01)
G04B 19/06 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
Classes CPC
C25D 1/003 (2013-01-01)
C25D 1/10 (2020-08-01)
G04B 19/06 (2017-08-01)
C25D 7/005 (2023-05-01)
Fascicules
15.04.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 15 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.04.2025

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 VILLARS-SUR-GLÂNE

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 VILLARS-SUR-OLLON

Inventeur

Cyrille Gautier

2300 LA CHAUX-DE-FONDS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.