Structure multicouche flexible pour fabriquer une batterie

Brevet suisse · CH721198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721198
Numéro de demande
CH001128/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 oct. 2023
Publié
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Classes CPC
H01M 10/04 (2022-05-01)
B32B 15/04 (2021-01-01)
B32B 9/045 (2013-01-01)
B32B 15/08 (2013-01-01)
B82Y 30/00 (2017-08-01)
B32B 2264/108 (2020-08-01)
Fascicules
30.04.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.07.2026

  2. 30 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.04.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.