Structure multicouche flexible pour fabriquer une batterie
Brevet suisse · CH721198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721198
- Numéro de demande
- CH001128/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)
- Classes CPC
- H01M 10/04 (2022-05-01)B32B 15/04 (2021-01-01)B32B 9/045 (2013-01-01)B32B 15/08 (2013-01-01)B82Y 30/00 (2017-08-01)B32B 2264/108 (2020-08-01)
- Fascicules
- 30.04.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 30 avr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.04.2025
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.