Gedenkstein mit integriertem Fach

Brevet suisse · CH721210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721210
Numéro de demande
CH001139/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
31 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E04H 13/00 (2006.01)
Classes CPC
E04H 13/003 (2013-01-01)
Priorité
DE 202023106054.4 19.10.2023
Fascicules
31.08.2026 B1
30.04.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    allive Arnold & Busam GbR, Dornstetter Strasse 41, 72250 Freudenstadt, Allemagne → allive GmbH, Jaspisstraße 16, 72250 Freudenstadt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 30 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.04.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

allive GmbH

Jaspisstraße 16, 72250 Freudenstadt, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

Tim Busam

77652 Offenburg, DE

Dominik Arnold

72270 Baiersbronn, DE

Jörg Arnold

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.