ARTICLE DÉCORATIF AVEC SYSTÈME DE SOLIDARISATION

Brevet suisse · CH721211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721211
Numéro de demande
CH001163/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 oct. 2023
Publié
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 13/00 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C 13/00 (2013-01-01)
A44C 5/10 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    30.04.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Tristan Carenini

25500 LES FINS, FR

Jimmy Varrin

25210 LA BOSSE, FR

Claudia Lefort

25500 MORTEAU, FR

Franck Dumont

25870 TALLENAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.