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Brevet suisse · CH721215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721215
Numéro de demande
CH001165/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
30 avr. 2025
Délivré
13 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01D 34/86 (2006.01)
A01D 34/66 (2006.01)
Classes CPC
A01D 34/86 (2013-01-01)
A01D 34/66 (2013-01-01)
A01D 34/008 (2013-01-01)
Fascicules
13.02.2026 B1
30.04.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    13.02.2026

    Publié dans Swissreg le 13.02.2026

  2. 30 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.04.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

HILLBOT GmbH

Meierskappelerstrasse 16, 6343 Rotkreuz

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

Stefan Gisler

8542 Wiesendangen

Amadeo Knüsel

8730 Uznach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.