Röntgenstrahlröhre

Brevet suisse · CH721238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721238
Numéro de demande
CH001430/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2023
Publié
1 avr. 2025
Délivré
30 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01J 35/14 (2006.01)
H01J 35/04 (2006.01)
Classes CPC
H01J 35/14 (2021-08-01)
H01J 35/04 (2019-05-01)
Priorité
JP 2022-103458 28.06.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/000469 11.01.2023
Publication PCT
WO2024/004239 04.01.2024
Fascicules
30.06.2026 B1
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  2. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 14 avr. 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    H01J 35/14 (2006.01) → H01J 35/14 (2006.01), H01J 35/04 (2006.01)
    Classes CCB
    H01J 35/14 (2021-08-01) - J, H01J 35/04 (2019-05-01) - J

    Publié dans Swissreg le 14.04.2026

  4. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  5. 1 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.04.2025

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

HAMAMATSU PHOTONICS K.K.

1126-1, Ichino-cho, Chuo-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hiroki Furuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Atsushi Ishii

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.