Schneegleiter-Bindungsbefestigung
Brevet suisse · CH721263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721263
- Numéro de demande
- CH001213/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2025
- Radié
- 8 mars 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A63C 5/075 (2006.01)
- Classes CPC
- A63C 5/075 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.03.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.03.2026
- 26 juin 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Paul Rosenich, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 15 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.