Motorisierte Grillvorrichtung
Brevet suisse · CH721265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721265
- Numéro de demande
- CH001216/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2025
- Délivré
- 30 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J 37/0745 (2013-01-01)A47J 37/0704 (2013-01-01)A47J 2037/0795 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2026 B115.05.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 15 avr. 2026
Classes CCB
- Classes CCB
- A47J 37/0745 (2013-01-01) - J → A47J 37/0745 (2013-01-01) - J, A47J 37/0704 (2013-01-01) - J, A47J 2037/0795 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 16 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Mosimann, Gupfenstrasse 20, 8308 Illnau → Daniel Mosimann, Haselhalden 24, 8493 Saland
- Inventeur
- Daniel Mosimann, Gupfenstrasse 20, 8308 Illnau → Daniel Mosimann, Haselhalden 24, 8493 Saland
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 15 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 15.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.